1. Présentation

Le site http://edu-agora.ac-versailles.fr est un espace de travail collaboratif mis à la disposition des enseignants par la DSI de l'académie de Versailles.

2. Editeur

Le rectorat de l'académie de Versailles
DSI
3, boulevard de Lesseps
78017 Versailles Cedex
Téléphone : 01 30 83 44 44

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est Monsieur Daniel Filâtre , Recteur de l'académie de Versailles.

4. Hébergement

Le site http://edu-agora.ac-versailles.fr est hébergé par la Direction des Systèmes d'Information (D.S.I.) de l'académie de Versailles, 3 boulevard de Lesseps 78017 Versailles.

5. Droit d'auteur et de reproduction

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de l'académie de Versailles est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs dont les coordonnées figurent en page d'accueil.

En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée à la DSI de l'académie de Versailles.

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

6. Création de liens vers http://edu-agora.ac-versailles.fr

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Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

7. Protection des données personnelles

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Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.